Informations légales
Mentions légales
La présente page a pour objet d’informer les visiteurs sur l’éditeur du site, son hébergement, les conditions d’utilisation, ainsi que le traitement des données personnelles transmises via le site Michel Antiquaire.
1. Éditeur du site
Nom commercial : Michel Antiquaire
Activité : Antiquaire - Brocanteur, achat, vente et estimation d’objets anciens
Responsable de la publication : Michel Antiquaire
Nom d’exploitation / personne physique mentionnée : Dumail Michel Victor
Adresse de contact : 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France
Téléphone : 06 14 49 90 30
Email : antiquitesparis8eme@gmail.com
2. Immatriculation et activité
L’activité présentée sur le site concerne une activité d’antiquaire - brocanteur, spécialisée dans l’achat, la vente et l’estimation d’objets anciens, meubles, tableaux, bronzes, verreries, montres, pendules, argenterie, monnaies, livres anciens, jouets anciens, instruments de musique et objets de collection.
Les informations d’immatriculation communiquées par l’éditeur mentionnent notamment : 387 454 549 R.C.S. Toulouse.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, ou nécessité de maintenance.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de modification, interruption ou indisponibilité temporaire du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, visuels, photographies, graphismes, logo, icônes, structure, code, éléments de design et contenus rédactionnels, est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, partielle ou totale, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6. Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour fournir sur le site des informations fiables et aussi précises que possible. Toutefois, il ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité parfaite de toutes les informations diffusées.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
7. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées sur le site, notamment via le formulaire de contact, sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des demandes envoyées par les visiteurs.
Les informations transmises ne sont ni revendues ni cédées à des tiers, sauf obligation légale ou nécessité technique liée à l’hébergement ou à la maintenance du site.
Conformément à la réglementation applicable, toute personne peut demander l’accès, la rectification ou la suppression des données la concernant en écrivant à l’adresse suivante : antiquitesparis8eme@gmail.com.
8. Cookies
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.